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Marques déposées par BACCHUS EMOIS
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VINS DE LA TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS DE LA TRANSAT
BACCHUS EMOIS

Numéro de dépôt :
4520894
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
VINS DE LA TRANSAT de BACCHUS EMOIS

Présentation de la marque VINS DE LA TRANSAT

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par BACCHUS EMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINS DE LA TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est BACCHUS EMOIS domicilié(e) 3 Rue des pêcheurs - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT BERTRAND LEBOURG, Monsieur BERTRAND LEBOURG domicilié(e) 130 BOULEVARD DE STRASBOURG - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque VINS DE LA TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS DE LA TRANSAT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

BACCHUS EMOIS a également déposé les autres marques suivantes : BACCHUS EMOIS , Cuvée La Proue , CHAIS DE LA TRANSAT


BACCHUS EMOIS - 3 Rue des pêcheurs - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France


CABINET D'AVOCAT BERTRAND LEBOURG, Monsieur BERTRAND LEBOURG - 130 BOULEVARD DE STRASBOURG - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Récipients pour la cuisine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; cravates ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.